Mentions Légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.amespace.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire
Le présent site Internet www.amespace.fr et tous ses contenus sont la propriété d’Amespace :
Raison sociale : SARL AMESPACE
Siège : 60, Place de la République, Bât Copernic – 33160 Saint-Médard-en-Jalles
RCS Bordeaux B 850 540 154
SIRET : 850 540 154 00018
Capital social : 25 000,00€
E-mail : contact@amespace.fr

Responsable de la publication
Le responsable de la publication est : M. Bertrand SARRAZIN
E-mail : contact@amespace.fr

Conception – Développement – Intégration
Esther Queyroi
Site Internet : https://estherqueyroi.fr/

Maintenance du site Internet
Jane & Bernie
E-mail : contact@jane-et-bernie.fr
Site Internet : www.jane-et-bernie.fr

Hébergement du site chez Infomaniak
INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
E-mail : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

Crédits médias
Les photographies utilisées sur le site sont la propriété d’Amespace.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.amespace.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis, les utilisateurs du site www.amespace.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Si vous ne souhaitez pas que les présentes mentions légales soient applicables à votre navigation sur le site, veuillez cesser immédiatement de consulter les pages du site.

2.1. Description des services

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Toutes les informations indiquées sur le site www.amespace.fr sont données à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité pour la seule information générale des utilisateurs et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.amespace.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Ils ne peuvent être exacts qu’à la date de leur publication. Ils ne peuvent être assimilés à des conseils ou consultations de nature juridique, fiscale ou de toute autre nature professionnelle et ne peuvent pas être adaptés à votre situation. Ils ne peuvent engager la responsabilité de l’éditeur si vous les utiliser.

2.2. Disponibilité et sécurité

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2.3. Propriété intellectuelle

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2.4. Liens hypertextes

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2.5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.amespace.fr est soumis au droit français. Si une action devait être intentée, celle-ci relèverait des juridictions françaises compétentes